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CGU One’Bot Discord

Dernière mise à jour : 05/08/2026

  1. ACCEPTATION DES CONDITIONS

En invitant, en utilisant ou en interagissant de quelque manière que ce soit avec le bot Discord « One’Bot » (ci-après « le Bot »), vous (ci-après « l’Utilisateur » ou « le Serveur » selon le contexte) acceptez sans réserve les présentes Conditions d’Utilisation (ci-après « TOS »).

Si vous êtes administrateur d’un serveur Discord et invitez le Bot, vous acceptez ces TOS en votre nom propre ainsi qu’au nom de l’ensemble des membres de votre serveur.

Si vous n’acceptez pas ces TOS, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le Bot et le retirer de votre serveur.

  1. DESCRIPTION DU SERVICE

One’Bot est un bot Discord proposant notamment des fonctionnalités de :

  • Modération
  • Économie virtuelle (monnaie fictive, sans valeur réelle)
  • Informations et utilitaires
  • Configuration via un dashboard web dédié

Le Bot est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». Nous ne garantissons pas que le Bot sera exempt d’erreurs, ininterrompu, ou totalement sécurisé.

  1. CONDITIONS D’ÉLIGIBILITÉ

Pour utiliser le Bot, vous devez :

  • Respecter les Conditions d’Utilisation de Discord (https://discord.com/terms) et ses Directives Communautaires (https://discord.com/guidelines) ;
  • Avoir l’âge minimum requis par Discord pour disposer d’un compte (13 ans, ou l’âge minimum légal applicable dans votre pays) ;
  • Ne pas avoir été précédemment banni du Bot ou de son serveur support pour violation des présentes TOS.
  1. UTILISATION ACCEPTABLE

En utilisant le Bot, vous vous engagez à NE PAS :

a) Utiliser le Bot à des fins illégales ou non autorisées, ou en violation des lois de votre juridiction ;
b) Tenter d’exploiter, de spammer, d’attaquer (DDoS, flood de commandes), de perturber ou de nuire au bon fonctionnement du Bot ou de son infrastructure ;
c) Utiliser des bugs ou failles du Bot pour en tirer un avantage (notamment dans le système d’économie virtuelle) sans les signaler à l’équipe ;
d) Revendre, sous-licencier ou redistribuer le Bot ou son code sans autorisation écrite préalable ;
e) Utiliser le Bot pour harceler, menacer, usurper l’identité d’autrui, diffuser des contenus haineux, discriminatoires, pornographiques impliquant des mineurs, ou toute autre forme de contenu illégal ;
f) Tenter de décompiler, désassembler ou faire de l’ingénierie inverse sur le Bot ;
g) Automatiser artificiellement des interactions avec le Bot (self-bots, scripts automatisés non autorisés) dans le but de fausser le système économique ou tout autre système du Bot.

  1. SYSTÈME D’ÉCONOMIE VIRTUELLE

Le Bot propose un système de monnaie virtuelle (ci-après la « Monnaie ») utilisable exclusivement au sein de l’écosystème du Bot.

  • La Monnaie n’a AUCUNE valeur monétaire réelle et ne peut être échangée contre de l’argent réel, des biens ou des services en dehors du Bot ;
  • La Monnaie ne peut être vendue, achetée ou échangée entre Utilisateurs contre de l’argent réel (« RMT » – Real Money Trading) ; toute pratique de ce type est strictement interdite et peut entraîner une exclusion définitive du Bot ;
  • Nous nous réservons le droit de réinitialiser, ajuster ou supprimer tout ou partie des soldes de Monnaie en cas d’abus, de bug exploité, ou de maintenance technique majeure, sans préavis ni compensation.
  1. FONCTIONNALITÉS PREMIUM ET PAIEMENTS

Certaines fonctionnalités du Bot peuvent être proposées via un abonnement payant (« Premium »).

  • Les tarifs applicables sont ceux affichés sur le Site ou dans la boutique Discord au moment de l’achat ;
  • Le paiement est traité par un prestataire de paiement de DISCORD sécurisé ; nous ne stockons aucune donnée bancaire ;
  • Sauf disposition légale contraire applicable dans votre juridiction (notamment le droit de rétractation pour les consommateurs européens sur les biens non numériques), les achats de contenus numériques dont l’exécution a commencé avec l’accord exprès du consommateur ne sont pas remboursables, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation (droit français) ;
  • En cas de non-respect des présentes TOS entraînant une exclusion du Bot, aucun remboursement des sommes déjà versées ne sera dû.

Pour toute question relative à un paiement, contactez contact@onebot.x10.bz ou via DM de One’Bot

  1. MODÉRATION ET SANCTIONS

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion et sans préavis, de :

  • Restreindre, suspendre ou bannir l’accès au Bot pour un Utilisateur ou un serveur entier en cas de violation des présentes TOS ;
  • Retirer le Bot d’un serveur en cas d’utilisation abusive, illégale, ou contraire aux Directives Communautaires de Discord ;
  • Supprimer ou modifier tout contenu généré via le Bot (surnoms, configurations, messages automatisés) jugé inapproprié.

Toute décision de sanction peut faire l’objet d’une contestation via notre serveur Discord support.

  1. DISPONIBILITÉ DU SERVICE

Le Bot peut être temporairement indisponible pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de panne technique, ou de force majeure (y compris une panne des services Discord eux-mêmes). Le statut en temps réel du Bot est consultable sur .

Nous ne garantissons aucun taux de disponibilité (SLA) pour l’utilisation gratuite du Bot.

  1. DONNÉES COLLECTÉES

L’utilisation du Bot implique la collecte de certaines données (identifiants Discord, statistiques d’utilisation, configuration du serveur). Le détail de ces traitements est disponible dans notre Politique de Confidentialité

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le nom « One’Bot », son logo, son code source, ses commandes et fonctionnalités sont la propriété exclusive de One’Groups, sauf mention contraire. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

  1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le Bot est fourni « tel quel », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable,One’Groups ne pourra être tenu responsable :

  • De la perte de données, de configurations, de soldes de Monnaie virtuelle, ou de tout contenu généré via le Bot ;
  • Des dommages indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Bot ;
  • Des actions ou omissions de Discord Inc. affectant le fonctionnement du Bot.
  1. RÉSILIATION

Vous pouvez cesser d’utiliser le Bot à tout moment en le retirant de votre serveur Discord.

Nous nous réservons le droit de mettre fin au Service, en tout ou partie, à tout moment, avec ou sans préavis, notamment en cas d’arrêt définitif du projet.

  1. MODIFICATIONS DES TOS

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes TOS à tout moment. Les modifications substantielles seront annoncées sur notre serveur Discord support et/ou sur le Site. La poursuite de l’utilisation du Bot après modification vaut acceptation des nouvelles TOS.

  1. DROIT APPLICABLE

Les présentes TOS sont régies par le droit Français (RGPD), sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs applicables dans le pays de résidence de l’Utilisateur.

  1. CONTACT
  1. NON-AFFILIATION À DISCORD

OneBot n’est ni affilié, ni approuvé, ni sponsorisé par Discord Inc. « Discord » et le logo Discord sont des marques déposées de Discord Inc.

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